Ceci est un extrait de la CGU des forumactifs, dont chaque personnes sur se forum doit se plier
Préambule:
Tout forum se doit d'avoir des règles à respecter afin d'assurer la coexistence de ses membres.
Toute utilisation du forum implique votre acceptation totale des règles édictées ci-dessous.
Si vous n'êtes pas d'accord avec tout ou partie de ces règles vous devez immédiatement quitter ce forum.
De plus ce règlement ne remplace pas les "conditions générales d'utilisation de forumactif " que
vous avez acceptées lors de votre inscription, mais il les complète.
Pour rappel votre anonymat sur internet en général et sur ce forum en particulier n'est pas total .
Aprés votre inscription, vous avez un mois pour vous presenter, en cas contraire votre compte sera supprimé.
REGLE 1 :
Les auteurs sont pleinement responsables du contenu de leurs messages. Ni l'équipe du forum ni notre hébergeur ne pourront être tenus pour responsables des messages et de leurs éventuelles conséquences.
Les messages contraires aux règles du forum et CGU forumactif, (insultes, propos racistes, hors sujet, pornographie, propos politique … liste non exhaustive ), seront édités ou effacés dans les plus brefs délais.
REGLE 2 :
Toute utilisation des fonctionnalités des forums (rédaction de messages, messagerie privée, listes de membres...) à des fins commerciales, politiques, religieuses, publicitaires (liste non exhaustive) est prohibée. Cependant la publicité peut être acceptée sous certaines conditions (dans tous les cas veuillez prendre contact avec le fondateur du forum).
REGLE 3 :
Veuillez lire les descriptions de chaque forum et poster votre message dans le forum approprié.
Avant de poster, merci de faire une recherche, de lire d'abord les post-it et annonces.
REGLE 4 :
Les forums sont un lieu d'échange et de partage d'informations, où respect, courtoisie et politesse sont de rigueur. Tout différend entre membres du forum devra être réglé en MP (Messagerie privée) ou par mail. Les forums sont modérés à postériori, il peut donc être apporté des modifications à vos messages par les modérateurs. La suppression ou la modification des messages est laissée à la libre appréciation des modérateurs et des administrateurs.Soignez la rédaction de vos messages. Choisissez un titre de message clair et explicite, soignez l'orthographe et restez respectueux et courtois. Le style SMS est à éviter sur notre forum.
REGLE 5 :
Les choix de votre avatar et signature doivent respecter les mêmes règles que les messages. A savoir qu'ils ne doivent pas pouvoir être interprétés comme une insulte, du racisme, de la pornographie … (liste non exhaustive). Il en va de même de votre pseudonyme.
La conformité de ceux-ci étant laissée à la libre appréciation des modérateurs et des administrateurs.
REGLE 6 :
Vous vous engagez à respecter le droit d'auteur. L'utilisation d'extraits de texte est permise à condition d'en citer la source et l'auteur. Toute reproduction intégrale d'un texte doit avoir fait
l'objet d'une demande auprès de son auteur. Vous devez posséder les droits sur les photos, vidéos et documents que vous diffusez. Dans le cas de photos, vidéos et documents issus de supports destinés à une utilisation publique(blog, forum,..) vous devez citer la source et laisser le copyright si il est présent. La diffusion de photos et vidéos présentes sur des plateformes d'échanges publiques est libre et ne nécessite ni autorisation ni citation de source. (ex: youtube, dailymotion,...) .
Vous autorisez également la prise d'images et de vidéos de votre personne et de votre véhicule, ainsi que leur utilisation à des buts promotionnels pour le forum.
De ce fait, vous renoncez à votre droit à l'image.
REGLE 7 :
Chaque organisateur d’événements reste responsable en temps qu'organisateur ( voir la législation à ce sujet, Article R624-2 et R624-3), en aucun cas la responsabilité du forum ne pourra être mise en cause, celui ci n'est pas une association.
REGLE 8 :
Les administrateurs se réservent le droit de bannir temporairement ou définitivement tout membre du forum ne respectant pas ces règles.
Les administrateurs du forum prendront toutes les mesures nécessaires afin de faire cesser toute activité contraire à la loi, sur le forum.
REGLE 9 :
Vous pouvez à tout moment demander la suppression de votre compte utilisateur par mail ou par message privé au fondateur du forum.
REGLE 10 :
Le fondateur du forum se réserve le droit d'apporter des modifications au présent règlement, et ce à tout moment et vous en informera par mail de masse.
Dim 1 Déc - 18:53